Bonjour et bienvenue sur notre page de prise de rendez-vous en ligne
La Mairie d’Arbois est équipée pour réaliser vos demandes de Cartes d’Identité et Passeports, pour effectuer la remise de vos pièces d’identité et aussi pour la certification de votre carte d’identité numérique (voir en bas de la page)
Pour obtenir vos pièces d’identités, il faudra :
- Pré-demande sur le site ants.gouv.fr (document numérique à IMPRIMER)
- Carte d’identité et/ou passeport (si première demande de passeport : apportez la carte d’identité) ATTENTION pour renouveler une carte d’identité, merci d’attendre la date de fin de validité de la carte
- 1 photo récente (moins de 6 mois et différente de la précédente CNI et/ou passeport) et conforme (port des lunettes à éviter ; pas de photo de classe pour les mineurs)
- Justificatif de domicile (format papier) de moins de 6 mois ; FACTURE : EDF, téléphone, eau ou dernier avis d’imposition (pas de déclaration préalable des impôts, ni de lettre de relance, échéancier à éviter) même si celui ci est inclus dans la pré-demande
- Timbre fiscal pour toute demande de passeport ou en cas de perte d’une carte d’identité
Pour les mineurs :
- ETRE PRESENT, accompagnés soit d’un parent, soit du tuteur
- Pièce d’identité originale du responsable légal qui l’accompagne (pas de photocopie)
- S’il y a garde alternée avec/sans jugement :
- Le dernier jugement de garde alternée ou si pas de jugement : document à retirer à la mairie
- Justificatif de domicile du deuxième domicile
- Pièce d’identité originale du deuxième parent (pas de photocopie)
Autres documents nécessaires selon certaines situations :
- Pour les personnes majeures qui ne disposent pas de justificatif à leur nom :
- Le justificatif de domicile de la personne qui vous héberge
- Une attestation sur l’honneur
- La pièce d’identité originale de l’hébergent (pas de photocopie)
- Un acte de naissance de moins de 3 mois pour les communes qui ne sont pas dématérialisées (https://passeport.ants.gouv.fr/services/villes-adherentes-a-la-dematerialisation) et pour les pièces d’identité qui ont expirées avant 2019 ou pour tout changement d’état civil ou pour perte de carte d’identité
- Pour inscrire le nom d’époux(se) sur la pièce d’identité : il faudra un acte de mariage
- Pour inscrire en nom d’usage “veuve” sur la pièce d’identité : il faudra un acte de décès de l’époux(se)
- Majeur sous curatelle : dernier jugement de curatelle
- Pour les personnes nées à l’étranger : Décret de naturalisation
Majeur sous tutelle :
- Une attestation de moins de 3 mois du tuteur indiquant qu’il est informé de la demande avec nom, prénom, date de naissance et adresse
- Photocopie couleur de la pièce d’identité du tuteur
- Dernier jugement de tutelle
- Pour toute demande de passeport le tuteur doit obligatoirement être présent
Merci de vous présenter avec un dossier PAPIER complet // Tout retard et/ou dossier incomplet ne sera pas accepté
Pour retirer vos titres d’identité, il faut prendre rendez-vous
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Apporter le récépissé de demande de titre que vous avez signé lors du dépôt de dossier
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Les mineurs de 12 ans et plus doivent être présents pour récupérer leurs titres au côté de leur responsable légal
ATTENTION : Vous n’avez que 3 mois pour retirer une pièce d’identité quand celle-ci est disponible à la mairie (SMS reçu)
NOUVEAUTE : La Certification de l’identité numérique
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posséder une carte d’identité petit format
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être majeur
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avoir un smartphone compatible avec la NFC (paiement sans contact)
Télécharger l’application “France Identité” et s’inscrire.
Une fois inscrit, obtenez votre QR code a présenter en mairie avec votre pièce d’identité (sur Rendez-Vous)
Vous recevez un mail sous 24 à 48h pour savoir si la certification est réussi.
